Ouverture du registre de recensement des sinistrés d’Al Haouz
L’ouverture de ce registre fait suite à la publication au Bulletin officiel de l’arrêté officialisant la déclaration du séisme d’Al Haouz comme étant "événement catastrophique".
Le recensement des victimes du séisme va se poursuivre jusqu’au 16 janvier 2024, soit directement auprès des bureaux dédiés à cet effet au niveau des caïdats ou des annexes administratives concernées, soit via un portail électronique dédié, par la victime elle-même, l’un de ses ayants droit, ou toute personne physique ou morale ayant un lien avec la victime, fait savoir le ministère de l’Intérieur.
Le déclarant recevra un reçu papier daté et scellé portant un numéro de référence, attestant de cette démarche. En cas de recensement via le portail électronique, ce reçu sera téléchargé électroniquement, conclut la même source.
Dans un arrêté publié au Bulletin officiel du 19 octobre, Aziz Akhannouch a déclaré officiellement le séisme du 8 septembre au Maroc "événement catastrophique".
Six zones ont été identifiées comme "sinistrées". Il s’agit des provinces d’Al Haouz, Taroudant, Chichaoua, Ouarzazate, Azilal et de la préfecture de Marrakech. Au total, 169 communes relevant de ces zones sont couvertes par la déclaration.
L’acte administratif détermine également la durée de la catastrophe, à savoir vingt-quatre heures à partir de 23h11 de la nuit du vendredi 8 septembre 2023.
La primature disposait d’un délai maximal de trois mois pour procéder à cette déclaration.
La publication de l’acte administratif est suivie d’un recensement des victimes qui sont inscrites dans un registre dédié. Juridiquement (article 7 de la loi 110-14), elle entraîne la mise en œuvre de la garantie contre les conséquences d’événements catastrophiques, tout en ouvrant la voie au processus d’octroi d'indemnités par le Fonds de lutte contre les évènements catastrophiques (FSEC).
à lire aussi
Article : Fiat dévoile le nouveau Doblo 7 places
Fiat introduit au Maroc le nouveau Doblo 7 places, une déclinaison pensée pour répondre aux besoins de mobilité des familles comme des professionnels du transport de personnes. Avec cette nouvelle version, la marque mise sur la modularité, l’espace à bord et la polyvalence d’utilisation.
Article : BYD enrichit sa gamme au Maroc avec les nouveaux ATTO 3 EVO et SEALION 5
BYD poursuit le développement de son offre de véhicules électrifiés au Maroc avec le lancement des nouveaux ATTO 3 EVO et SEALION 5. Distribués par Auto Nejma, importateur exclusif de la marque dans le Royaume, ces deux modèles viennent compléter la gamme du constructeur chinois avec une proposition articulée autour de deux approches distinctes : le 100 % électrique et l’hybride rechargeable.
Article : Automobile : Stellantis veut accélérer en Afrique et au Moyen-Orient, avec le Maroc et la Turquie en bases industrielles
Le constructeur prévoit 300 millions d’euros d’investissements annuels pour soutenir son plan régional, qui repose sur un portefeuille resserré de 22 lignes de produits et un objectif de croissance de 40% du chiffre d’affaires d’ici 2030.
Article : Paul Valéry Tanger intègre le réseau de l’enseignement français à l’étranger
Homologué par le ministère français de l’Éducation nationale à compter de septembre 2026, l’établissement, qui accueille plusieurs centaines d’élèves de la maternelle au collège, prépare aussi un nouveau campus pour accompagner la demande croissante à Tanger.
Article : Meknès : 199 lots industriels proposés dans la zone d’Ouislane
Porté par le CRI Fès-Meknès avec Al Omrane, l’appel à manifestation d’intérêt vise à attirer des projets dans le textile, l’automobile, les énergies renouvelables, la chimie ou le BTP, sur un site aménagé de 65 hectares.
Article : Carburant : nouvelle baisse des prix à la pompe ce mercredi 1er juillet 2026
Les tarifs du gasoil et de l'essence ont enregistré ce mercredi 1er juillet un nouveau repli significatif dans les stations-service du Royaume. Cette baisse, la deuxième en l'espace de deux semaines, apporte un soulagement aux usagers mais intervient dans un marché toujours surveillé de près par le Conseil de la concurrence.