Tag : vote
La Chambre des conseillers votera le 4 décembre en commission la première partie du PLF 2024
La commission des Finances, de la planification et du développement économique entamera le jeudi 23 novembre, à la Chambre des conseillers, la discussion des articles du PLF 2024. Elle se poursuivra vendredi 24 novembre. lire la suite
Nouvelle résolution sur le Sahara : voici les différentes explications de vote au conseil de sécurité
La nouvelle résolution sur le Sahara a été adoptée, lundi 30 octobre en Conseil de sécurité, par 13 voix et deux abstentions. Un soutien clair et ferme à l'initiative marocaine d'autonomie, et parfois à la marocanité du Sahara, se dégage des explications de vote. Nous les citons toutes, même les deux qui ont exprimé des positions hostiles. lire la suite
Deux sièges invalidés pour fraudes massives : les détails de la décision de la Cour constitutionnelle
Indépendamment de l’issue de l’affaire devant le tribunal de première instance de Driouch, la Cour constitutionnelle a invalidé les sièges de deux députés (MP et USFP) en raison de fraudes massives. Qui sont les personnes concernées ? De quoi sont-elles accusées ? La loi prévoit-elle des sanctions ? lire la suite