Tag : Administration des douanes
Tanger-Med : saisie de 209.000 comprimés d’Ecstasy en provenance de Belgique
Une opération conjointe de contrôle des frontières entre les éléments de la Sûreté nationale et de la Douane au niveau du Port Tanger-Med, a permis de mettre en échec, jeudi soir, une tentative de trafic de 209.000 comprimés psychotropes de type Ecstasy à bord d'une voiture immatriculée à l'étranger en provenance de Belgique. lire la suite
Luc-Gérard Nyafé, PDG de la CMT, condamné à la prison avec sursis et à une amende de 827 MDH
Le 15 octobre dernier, le tribunal de première instance de Casablanca donne gain de cause à l’Administration des Douanes au détriment de l’homme d’affaires Luc-Gérard Nyafé, condamné à six mois de prison avec sursis et une lourde amende. lire la suite
La Douane du port de Tanger Med fonctionne désormais 24h/24
À compter du lundi 15 avril, une nouvelle organisation du travail sera mise en place par l’Administration des douanes et impôts indirects, visant à assurer un fonctionnement en continu des services douaniers au port de Tanger Med. lire la suite
CMT : revirement, les opérations classées ont été déclassées par le parquet à la demande des Douanes
Le groupe minier annonce un nouveau revirement dans son contentieux avec l’Office des changes. Après avoir ordonné de déclasser certaines opérations réduisant le montant litigieux, le parquet a transmis le dossier en l’état au tribunal afin de le voir statuer sur l’ensemble des opérations considérées comme irrégulières par l’Office des changes. lire la suite
Cigarettes : les nouvelles normes seront appliquées à partir du 1er janvier 2024
L’Administration des douanes et impôts indirects porte à la connaissance du public que les dispositions du décret n° 2-21-235 du 18 septembre 2021, fixant les taux maximaux de goudron, de nicotine et de monoxyde de carbone contenus dans les cigarettes commercialisées sur le marché marocain, entreront en vigueur à partir du 1er janvier 2024. lire la suite
Dématérialisation des résultats des contrôles douaniers de l’ONSSA
L’Administration des douanes et impôts indirects annonce la mise en service d’un circuit électronique d’échanges des résultats des contrôles effectués par l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires, via la plateforme PortNet. lire la suite