Des îles, des îlots et des archipels : colère de la nature et convoitises géopolitiques

Vu du ciel, des points surgissent noirs au milieu des mers et des océans. Ils voyagent dans le périmètre oculaire et font croire aux curieux qu’ils souffrent de la cataracte. Ce sont des îles qui se présentent isolées ou sous forme d’archipels. Elles donnent du fil à retordre aux stratèges militaires et planificateurs politiques. Elles constituent un bolomètre idéal pour jauger l’environnement et mesurer la gravité du changement climatique. Certaines îles font l’objet d’insatiables bras-de-fer qui aiguisent la confrontation militaire directe entre les parties en conflit.

Pourquoi cette introduction curieuse ? Je reviens d’un voyage aux îles Comores où j’ai participé à une activité académique. J’avais déjà visité des pays-archipels, mais la visite des îles Comores a ravivé en moi des réflexions que j’avais partagées, il y a quelques années, à l’occasion d’une série de brainstormings sur les litiges concernant la délimitation des frontières maritimes, notamment celles des archipels et des îles.

La problématique des îles, îlots et estuaires continue d'empoisonner les relations entre les États. Des litiges qui sont très anciens auxquels s'ajoutent d'autres devenus dangereux pour la stabilité régionale et internationale. Ces litiges sont la conséquence soit de la persistance du statu quo et de changements relatifs dans les rapports de force, soit de l'ambiguïté que recèlent certaines dispositions de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer de 1982. Cette convention a été âprement négociée à partir de 1973 à la suite des revendications des pays en développement remettant en cause la Convention de Genève de 1958.

À cet égard, une catégorisation sommaire sur ce type de litiges est suggérée. Dans la catégorie des litiges à caractère bilatéral, on peut citer les îles Selvagens sous contrôle du Portugal qui sont revendiquées par l'Espagne ; la Mer Beaufort, l'Entrée Dixon et l’île Machias Seal disputées par le Canada et les États-Unis ; Saint-Martin dans les Antilles opposant la France et les Pays-Bas et l’île Verte mettant face à face le Canada et la France.

Dans la catégorie des litiges multilatéraux opposant des pays développés, on peut retenir les îles Féroé, dont la délimitation du plateau continental implique le Danemark, le Royaume-Uni, l'Islande et l'Irlande. Outre les îles Féroé, les protagonistes revendiquent Rockall, une zone poissonneuse très convoitée; l’île Hans opposant le Canada au Danemark et le Détroit de Juan de Fuca disputé par les États-Unis et le Canada.

Par ailleurs, des litiges multilatéraux opposent des pays développés et des pays en développement. Il en est ainsi de la Mer Caspienne dont les frontières maritimes sont disputées par la Russie, l'Azerbaïdjan, le Kazakhstan, le Turkménistan et l'Iran; le litige sur le Plateau continental du Golfe de Mexique opposant les Etats-Unis, le Mexique et Cuba et Seranilla, Banco Rocador, Banco Quito Sueno, Banco Cerrana, Bajo Nuevo et East South East contrôlés par la Colombie et revendiqués par les États-Unis, la Jamaïque et le Nicaragua.

Une convention internationale aux multiples écueils

La Convention sur le droit de la mer ne fait pas l’affaire d’une multitude de pays puissants. Certains exploitent des lacunes juridico-politiques à connotation historique pour violer des dispositions particulières de la Convention. Ils ont mis beaucoup de temps avant de la signer ou de la ratifier. D’autres appartiennent à la catégorie des puissances maritimes ou coloniales. Il en est ainsi des Pays-Bas, de la France, du Japon, de la Chine qui l’ont fait en 1996, du Royaume-Uni, de l'Espagne et de la Russie qui ont rejoint le cortège en 1997. Les États-Unis, pour leur part, n’ont pas signé la Convention à ce jour.

La convention comprend des dispositions qui ne participent pas à la résolution des litiges endémiques. Elle a introduit une typologie vague se rapportant à des notions telles que le fond marin, la zone économique exclusive, les eaux archipélagiques, les détroits navigables, la mer territoriale, etc.

Cependant, la Convention ne mentionne pas la notion 'd'eaux internationales.' Elle parle de 'haute mer', laissant la porte à toutes les interprétations et convoitises possibles. Cette typologie n’est pas innocente, et elle est noyée surtout dans le statut politique de plusieurs archipels, îles, îlots et estuaires.

La Convention passe sous silence les disputes résultant des revendications de souveraineté se rapportant aux territoires d'outre-mer ou de possessions mal définies au regard du droit international. Certaines puissances s’y accommodent dans le cadre de la répartition hégémonique des rôles. Des pays comme le Royaume-Uni, la France et les États-Unis disposent de domaines marins importants, ce qui explique que les deux premiers pays ont tardé à signer la convention et que le dernier rechigne à le faire.

La convention prévoit l’arbitrage comme un recours idoine pour départager les pays en conflit. Cependant, ce processus est long, coûteux et présente un frein à la coopération internationale. Les efforts de résolution des disputes sont avortés par la multiplication des pays en conflit. Il en est ainsi, par exemple, pour ce qui est des litiges sur l’archipel de Spratly, le golfe du Mexique et la mer Caspienne.

Les revendications de souveraineté sur des îles ou des îlots sont un menu quotidien pour des juristes, des politiciens et des planificateurs militaires. Elles peuvent parfois franchir le seuil du dialogue ou des négociations posées pour favoriser la confrontation militaire directe.

Pour les besoins de l’analyse, je distinguerai entre plusieurs formes de litiges. Premièrement, les litiges qui revêtent une dimension asymétrique et opposent deux ou plusieurs acteurs. Deuxièmement, les litiges qui se distinguent par une égalité relative des acteurs impliqués. Troisièmement, des litiges liés à l’entretien du fait accompli colonial.

Les litiges sur les îles, îlots et archipels revêtant une dimension asymétrique accaparent l’attention des observateurs en raison de leur importance géopolitique. Parmi les plus souvent cités, il y a celui des archipels de Spratleys et de Paracels. Voici un cas d’école en matière de disputes sur la souveraineté.

Il décrit des revendications multiples et contradictoires. Les acteurs en conflit sont la Chine, le Sultanat de Brunei, le Cambodge, l’Indonésie, la Malaisie, Singapour, le Viêt Nam, la Thaïlande et Taïwan. Toutefois, si la plupart des pays en conflit adoptent un profil réconciliant à l’égard de la Chine, le Viêt Nam monte souvent au créneau pour lui faire face.

Il s’agit là de conflits animés plus par une sorte d’aspiration à la puissance que par des revendications arbitrales classiques. Preuve en est que tous ces pays sont signataires de la Convention sur le droit de la mer, à l’exception de Taiwan, qui n’est plus membre des Nations unies depuis 1971, date de l’admission de la Chine.

Dans cette partie du monde, des provocations navales sont fréquentes. Elles sont portées par des sentiments nationalistes qui remettent en cause les principes du régime de coopération maritime arrêtés en 2002 dans le cadre de la coopération entre la Chine et les pays membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est (AZEAN).   En effet, les signataires s'engagent à travers une « déclaration de conduite» à résoudre pacifiquement leurs disputes juridiques et territoriales sans recourir à la menace ou à la force.

Certes, des arrangements ont été conclus se rapportant à la plateforme de la Sonde, au golfe de Thaïlande et au golfe de Tonkin, mais des litiges insulaires demeurent sur les archipels de Spratleys et de Paracels. Si la volonté politique de résoudre les divergences sur ces archipels existe, les ressources importantes de pétrole et de gaz naturel dont ils regorgent empêchent les parties en conflit de faire des concessions qui peuvent consacrer un état de fait hégémonique favorable à la Chine.

Le rapport des forces dans la région fait en sorte que les pays les plus puissants disposent de flottes militaires et commerciales impressionnantes et travaillent inlassablement à obtenir une part importante du gâteau. Ils le font de telle manière que le statu quo apparaît momentanément comme l’option la plus salutaire pour tous.

Les litiges qui se distinguent par une égalité relative des acteurs impliqués présentent une autre paire de manches. On peut citer à cet égard le différend entre la Russie et le Japon sur les îles Kouriles. Depuis 1855, la détermination du statut territorial des îles (Habomai, Shikotan, Kunachir, Itutup ou Etorofu) connaît des hauts et des bas en fonction des rapports de force entre les deux pays.

Deux dates sont cependant à retenir. D'abord, la signature en septembre 1905 du traité de Portsmouth par lequel la Russie cède au Japon une partie de l'île Sakhaline, tandis que l'ensemble des îles Kouriles continue d'être japonais. Et, la renonciation par le Japon à sa souveraineté sur les îles à l'occasion de la signature du traité de paix de San Francisco en septembre 1951. Cependant, des années plus tard, le Japon réclame la restitution des îles, en arguant que la renonciation d'antan ne concernait pas les îles acquises avant 1905. La Russie dit Het (Non).

Des barouds d’honneur frisant l’irréparable

Outre le Japon et la Russie, les îles Kouriles impliquent la Corée du Sud, notamment sur le dossier de la pêche. En effet, les autorités russes délivrent aux pêcheurs coréens des permis de pêche, ce qui provoque l’ire des autorités japonaises.

Il en découle que les pêcheurs coréens courent en permanence le risque de se voir retirer le droit de pêche dans la zone économique exclusive autour de l'île Sanriku-Oki. Le risque vient du fait qu'ils continuent de pêcher dans la zone économique exclusive autour des îles Kouriles avec des permis octroyés par les autorités russes. Le Japon craint que l’octroi des permis ne soit interprété comme un acte de reconnaissance de la souveraineté de la Russie sur les îles.

Les positions de la Russie et du Japon sont diamétralement opposées. Car, au-delà des revendications sur la souveraineté, il y a des enjeux géostratégiques liés à l'histoire controversée des pays de la région et à des ambitions hégémoniques dont les deux guerres mondiales avaient été l'illustration.

Certains géopolitologues vont plus loin et estiment que les mêmes observations peuvent s’appliquer aux litiges d'une part entre le Japon et la Chine sur les îles Senkaku/Diaoyutao, et de l'autre, entre le Japon et la Corée du Sud sur l’île Dokdo.

Le différend entre la Chine et le Japon sur les îles Senkaku/Diaoyutao, qui se situent non loin de Taïwan, révèle une longue histoire de tensions. Ces îles ont été incorporées dans le territoire japonais en 1895. Elles sont toujours administrées par le Japon.

Depuis 1971, ces îles sont revendiquées également par Taïwan après la découverte au nord des îles des réserves importantes d’hydrocarbures. La multiplication des revendications à cette époque a coïncidé avec la restitution par les États-Unis des îles Okinawa, Ryūkyū et Senkaku au Japon.

Le différend entre le Japon et la Corée du Sud sur l'île Dokdo présente le même degré de tension. L'île contrôlée par la Corée depuis 1953 est sous les feux de la rampe quand la Convention sur le droit de la mer de 1982 a inclus dans ses dispositions la notion de zone économique exclusive à deux cents milles marins.

La tension entre le Japon et la Corée du Sud a atteint son paroxysme à la suite de la signature de la Convention par les deux pays en 1996 ainsi qu'un accord de pêche bilatéral en 1999. La conclusion de cet accord est jugée défavorable à la Corée, car, selon une grande partie de l’opinion publique coréenne, il reste vague sur la question de la souveraineté sur Dokdo.

Il ne fallait pas plus que cette brèche pour que le Japon s’y faufile pour défendre l'idée de l'appartenance de l'île au pays et en faire une question d’honneur nationale. La question de la souveraineté sur Dokdo est très complexe et elle est nourrie par les ambitions géopolitiques de la Chine et des États-Unis.

Les litiges liés à l’entretien du fait accompli colonial font ressortir les limites des dispositions de la Convention sur le droit de la mer. En effet, des pays européens contrôlent de nombreuses îles dans l'océan Atlantique, l'océan Pacifique et l'océan Indien.

Il en est ainsi de la France (quatre îles du canal de Mozambique, Tromelin, Mayotte, îles Hunter et Matthew) et du Royaume-Uni (archipel de Chagos, les îles Malouines). La souveraineté sur une bonne partie de ces îles est contestée par les pays riverains alors que, curieusement, l'extension des frontières de l'Europe à ces contrées lointaines n’est jamais vraiment portée sur la place publique.

Dans le registre des litiges liés à l’entretien du fait accompli colonial, il y a le litige entre le Maroc et l'Espagne sur Sebta et Melilla et les îles qui y sont rattachées et qui entre dans le cadre des revendications marocaines pour le parachèvement de son intégrité territoriale.

L'élargissement de la souveraineté maritime marocaine en face des îles Canaries, en vertu des dispositions de la Convention sur le droit de la mer, notamment sur les droits des États côtiers, indispose l’Espagne. Les deux pays font cependant preuve de beaucoup de sagesse et de retenue. Ils ne se laissent pas influencer par leurs opinions publiques respectives et privilégient la voie du dialogue et de la négociation.

En somme, les revendications marocaines, comme celles de l'Argentine, par exemple, sur les îles des Malouines disputées au Royaume-Uni, reposent sur la contestation du fait colonial dans sa totalité. Elles ne se concentrent pas seulement sur la dispute de l'étendue de la souveraineté maritime en vertu des dispositions de la Convention de 1982.

Fait colonial et souveraineté maritime

En vertu des dispositions de la Convention sur le droit de la mer, les États côtiers peuvent s'approprier des domaines maritimes. D’où la multiplication de litiges a la fois entre ces États et aussi des États non côtiers. Ceci traduit des enjeux d'exploitation des zones économiques exclusives par les premiers, aggravés aussi par les revendications des États insulaires.

Des pays, anciennes puissances coloniales, ne peuvent aspirer à bénéficier des droits accordés à l'État côtier et encore moins à faire valoir les dispositions de la Convention sur le droit de la mer, notamment celles découlant de la partie IV sur les États archipels (articles 46, 47, 48 et 49).

Le litige sur l'île de Jersey est autrement plus original. L'île est située à vingt-deux kilomètres de la côte française et à cent trente-six kilomètres du Royaume-Uni. Des incidents fréquents opposent pêcheurs français et britanniques. Le litige remonte à 1066, année durant laquelle l'île est rattachée à l'Angleterre à la suite de la conquête de Guillaume le Conquérant ; un rattachement qui sera confirmé en 1259.

Le statut de Jersey est équivoque. L'île est considérée par la France comme une dépendance autonome de la Couronne britannique qui ne fait pas officiellement partie du Royaume-Uni. Elle constitue plutôt un paradis fiscal bénéficiant de tous les avantages inhérents au régime des paradis fiscaux.

Le litige sur Jersey est aggravé par la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne. Par le fait du Brexit, le Royaume-Uni impose de nouvelles conditions pour l'obtention de permis de pêche, pénalisant ainsi une grande majorité de pêcheurs français qui n'ont pas été en mesure de respecter les délais de production des documents nécessaires.

La réaction des pêcheurs français pénalisés, poussés par un excès de nationalisme démesuré, a failli provoquer une confrontation maritime entre des navires de guerre dépêchés par la France et le Royaume-Uni. L'excès de nationalisme a été entretenu par les autorités politiques des deux pays.

La problématique des îles, îlots et estuaires dévoile le fossé grandissant entre pays et dépasse largement la distinction classique « Nord-Sud » perçue dans le cadre de la théorie de la dépendance ou de la conception superficielle des rapports interétatiques selon qu'ils soient symétriques ou asymétriques.

Des pays insulaires menacés de disparition

La problématique des îles, îlots et estuaires rend la définition des limites territoriales insignifiante aux yeux des acteurs étatiques puissants, même si certains d'entre eux continuent d'occuper des territoires qui ne sont pas les leurs ou qui rechignent à les concéder pour achever des processus laborieux de décolonisation.

La problématique des îles, îlots et estuaires atteste en définitive de l'existence d'une contradiction profonde entre les instruments juridiques de résolution de conflits et les impératifs de domination-asservissement déployés par des acteurs plus puissants que les autres.

Si bien que les États-Unis, par exemple, n'ont pas signé ou ratifié la Convention sur le droit de la mer, mais ils appliquent dans les faits certaines de ses dispositions dans la logique de la défense de leurs intérêts stratégiques.

C'est la même logique utilisée par les autres pays qui n'ont pas encore signé la Convention à savoir la Turquie, Israël, la Syrie, le Pérou ou l'Érythrée. D'autres, à l'image de la Chine, l'ont signé tout en émettant des réserves sur certaines dispositions. Celles-ci confortent Pékin sur certains points et la pénalisent sur d'autres, notamment en ce qui concerne ses revendications de souveraineté sur Taiwan.

Les îles, îlots et archipels sont  donc l’objet de convoitises en raison de leur positionnement stratégique. Si bien qu’ils se trouvent dans une situation de vulnérabilité permanente. Cette vulnérabilité est entretenue par les actes commis par des pays voisins ou est le résultat d’ambitions hégémoniques de certaines puissances.

Parfois, ils sont des cibles privilégiées des pirates qui sillonnent les mers et océans et des réseaux du crime organisé qui les utilisent comme refuges ou bases de départ pour leurs attaques. Ils peuvent également servir de bases militaires ou de laboratoires de recherches tenues par certains pays loin de la curiosité du public et de leurs adversaires.

De temps en temps, certaines îles défrayent la chronique par le simple fait d’être cataloguées comme des paradis fiscaux.  La fraude fiscale, le blanchiment d’argent, le financement occulte d’opérations militaires de déstabilisation ou de changement de régime sont autant d’accusations portées à l’encontre des autorités de ces îles.

Toutefois, l’on omet de dire que les îles, îlots et archipels catalogués comme appartenant au Sud global ne disposent vraiment pas de pouvoir de marchandage et qu’ils sont soumis à la loi du plus fort. Dans le passé, des îles et des îlots ont servi de prisons à ciel ouvert pour incarcérer des criminels et des opposants politiques abandonnés à leur sort. Des œuvres et productions cinématographiques en ont fait état (Le Papillon, 1973, et An Officer and a Spy, 2019, sur la base de l’article d’Émile Zola, J’accuse, publié dans l’Aurore, en 1898, dénonçant les accusations jugées fallacieuses contre l’officier Alfred Dreyfus).

Des îles, voire des archipels, sont menacés de disparition à cause, entre autres, du réchauffement climatique ou de cyclones chroniques (Tuvalu et Kiribati, Nauru, Tokelau, Maurice, Mayotte, La Réunion, Les Maldives, etc.), de la surexploitation des ressources du sous-sol, de la migration et des guerres endémiques.

En effet, certaines îles constituent des terrains secondaires de confrontation militaire entre des puissances rivales. Elles le sont d’autant plus que la course à la domination hégémonique que se livrent ces dernières est associée à celle de l’occupation et du contrôle des ports dans des zones géographiques stratégiquement importantes. Cette importance est accentuée par le fait que ces îles se situent dans des carrefours maritimes incontournables pour le commerce mondial.

L’exiguïté de certaines îles et leur position en tant que passage obligé des navires leur imposent des défis environnementaux qu’elles ne peuvent résoudre sans la coopération internationale. Mais celle-ci, dans la plupart des cas, marque le pas.

Toutefois, au-delà de cette contrainte environnementale, il est à craindre que la plupart des îles et des archipels, ne rejoigne la longue liste d’États faillis qui n’arrivent pas à se prendre en charge. En conséquence, ils deviennent une proie facile à toutes les formes de marchandage, sous forme d’assistance technique ou d’aide au développement. Pis encore, ils peuvent être bradés dans des marchés aux puces politico-diplomatiques. Ils peuvent faire l’objet de contrats de bail déclarés ou occultes.

À l’occasion d’une discussion anodine avec des amis géographes, l’idée de faire de certaines îles ou archipels dans des régions moins développées des zones de libre-échange pour atténuer les ambitions géopolitiques de certaines puissances a été avancée. Elle a immédiatement été repoussée sous prétexte que ces dernières ne le permettraient pas. L’un des arguments produits à cet effet a été que la plupart des îles potentielles pour la création des zones de libre-échange se trouvent sur un carrefour où des États côtiers—dépendances stratégiques—jouent le rôle de relais, et donc, ne peuvent y être associés.

L’un des participants rappelle, à cet égard, ce qui lui est arrivé aux îles Comores, il y a quelques années. Il a fait escale à Mayotte en route vers Moroni. Croyant avoir accompli les formalités requises, un agent de contrôle attire son attention qu’il est toujours sur le territoire français. Mayotte et l’histoire du référendum d’autodétermination dans cette partie sensible

Victimes de la colère de la nature ou des convoitises géopolitiques, les îles, les îlots et les archipels restent des taches noires vues du ciel comme une entorse à la clarté des mers et des océans. S’il arrive un jour qu’ils ne soient plus vus à l’œil nu, c’est que la nature et les hommes en auront décidé ainsi. Ce serait une hécatombe au grand dam des écologistes et des défenseurs de la paix et de la sécurité dans le monde.