La famille Azbane reprend la main dans son litige face à Cosmos
La cour d'appel a annulé la rétractation d'une sentence arbitrale condamnant Cosmos à dédommager Sanro Immobilière.
La famille Azbane reprend la main dans son litige face à Cosmos
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Abdelali El Hourri
Le 20 septembre 2022 à 16h41
Modifié 20 septembre 2022 à 16h41La cour d'appel a annulé la rétractation d'une sentence arbitrale condamnant Cosmos à dédommager Sanro Immobilière.
- Cosmos Electro perd le bénéfice d'un jugement rare.
- Elle doit verser 30 MDH à Sanro Immobilière, propriété de la famille Azbane.
- À l'origine du litige, un contrat de location datant de 2009.
- Une manche décisive se joue à la Cour de cassation.
Cosmos Electro passera-t-elle à la caisse ? En mai 2022, l'enseigne d'électroménager obtenait la “rétractation” d'une sentence arbitrale la condamnant à verser près de 30 MDH à Sanro Immobilière (groupe Azbane). Qualifiée d'inédite, cette décision vient d'être infirmée par la cour d'appel de commerce de Casablanca.
L'arrêt date du...
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