Blanchiment : à Fès, la cour d’appel détricote l’affaire du Festival des musiques sacrées
Six prévenus ont été relaxés, tandis qu’Abderrafie Zouiten voit sa peine ramenée à un an avec sursis et son amende réduite à 50.000 dirhams. Les confiscations, elles, sont limitées à ses seuls comptes bancaires.
Un mois après le jugement de première instance, la cour d'appel de Fès a profondément remanié ce mardi 7 juillet 2026 une affaire de blanchiment de capitaux impliquant notamment Abderrafie Zouiten, président de la Fondation Esprit de Fès, organisatrice du Festival de Fès des musiques sacrées du monde, et Faouzi Skali, anthropologue et fondateur de cette manifestation culturelle.
Six prévenus échappent finalement à toute condamnation, tandis que le seul condamné voit sa peine allégée et les confiscations largement réduites.
Dans le détail, la chambre correctionnelle d'appel a annulé les condamnations prononcées en première instance contre Faouzi Skali, Abdelkader Ouazzani, Mohamed Anbassi, Mohamed Ichoua Kadour et Driss Khrouz. La juridiction les a déclarés non coupables des faits de blanchiment de capitaux qui leur étaient reprochés.
S'agissant de Driss Faceh, la cour a constaté l'extinction de l'action publique à son encontre.
En revanche, la cour a confirmé le principe de la condamnation d'Abderrafie Zouiten, tout en l'allégeant sensiblement. La peine est ramenée de deux ans à une année d'emprisonnement avec sursis, tandis que l'amende passe de 100.000 à 50.000 dirhams.
La juridiction d'appel a également revu les mesures patrimoniales prononcées en première instance. Alors que le tribunal correctionnel avait ordonné la confiscation des biens immobiliers acquis après le 3 mai 2007, des biens mobiliers saisis ainsi que des comptes bancaires des personnes condamnées, la cour annule ces confiscations pour les prévenus relaxés.
Pour Abderrafie Zouiten, la confiscation est désormais limitée à ses seuls comptes bancaires. Les confiscations de ses biens immobiliers et mobiliers sont ainsi abandonnées.
Le 3 juin dernier, le tribunal correctionnel de Fès avait condamné chacun des prévenus reconnus coupables à deux ans d'emprisonnement avec sursis et à une amende de 100.000 dirhams.
La procédure d'appel aura été menée en un peu plus de deux semaines. Enregistré le 22 juin, le dossier a connu une première audience dès le lendemain de son inscription au rôle, avant une mise en délibéré le 30 juin et le prononcé de l'arrêt le 7 juillet.
Cette célérité a conduit la cour à réexaminer rapidement une procédure engagée par le parquet à la suite du dossier principal relatif à la gestion de la Fondation Esprit de Fès, et où la majeure partie des prévenus avaient pourtant été acquittés.
Or, les poursuites pour blanchiment de capitaux reposent sur l'existence d'une infraction préalable, dite infraction génératrice, dont elles constituent le prolongement patrimonial.
C'est d'ailleurs ce que Me Mohammed Debbagh, avocat de la défense, avait fait remarquer à Médias24 après le jugement de première instance, estimant surprenant que plusieurs prévenus innocentés dans l'affaire principale aient néanmoins été condamnés pour blanchiment.
À découvrir
à lire aussi
Article : Azembay relance son développement sur le littoral sud de Casablanca
Situé à Sidi Bou Naim à 59 km au sud de Casablanca, le projet touristique et résidentiel Azembay entre dans une nouvelle phase. Avec un cadre juridique stabilisé, un opérateur international et une ambition cinq étoiles, le site veut s'imposer comme une destination de haut de gamme sur l'un des derniers tronçons balnéaires préservés de la métropole.
Article : Maroc-France : Lecornu attendu le 16 juillet à Rabat
Le Premier ministre français, Sébastien Lecornu, est attendu au Maroc le jeudi 16 juillet, apprend Médias24 de sources sûres.
Article : Patrimoine : “Al Orjoza fi Teb”, le trésor médical marocain d’Ibn-Toufail reconnu par l’UNESCO
Conservé à la Bibliothèque Al Quaraouiyine de Fès, ce traité du XIIe siècle compte 148 pages et 7.700 vers consacrés aux maladies, à leurs symptômes et à leurs traitements, sous la forme d’un poème didactique.
Article : Adoption définitive du projet de loi sur la profession d'adoul
Le texte a recueilli 26 voix pour et 6 abstentions à la Chambre des conseillers, après des ajustements liés à une décision de la Cour constitutionnelle. Les amendements portent notamment sur les incompatibilités, le recours à un interprète pour certains actes et le régime disciplinaire.
Article : Profession d'avocat : la Chambre des conseillers adopte en deuxième lecture le projet de loi n° 66.23
Le texte a été approuvé par 27 voix pour et 4 abstentions, sans opposition. Parmi les principaux ajustements figurent l’encadrement à 10% de la retenue pouvant être opérée sur les honoraires, ainsi qu’une révision des règles de réinscription au tableau de l’Ordre et de représentation au sein des barreaux.
Article : Mercredi 8 juillet 2026 : le dirham se déprécie face au dollar
Ce mercredi 8 juillet 2026, vers 8 h 30, la première cotation centrale USD/MAD de la journée, telle que publiée par Bank Al-Maghrib (BAM), fait […]