Le Roi nomme Mohamed Amine Benabdellah président de la Cour constitutionnelle
Le Roi Mohammed VI a reçu, le jeudi 30 novembre 2023 au palais royal à Rabat, les nouveaux membres nommés à la Cour constitutionnelle, conformément aux dispositions de la Constitution et de la loi organique de cette cour, et particulièrement les dispositions relatives au renouvellement du tiers de ses membres.
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MAP
Le 30 novembre 2023 à 18h19
Modifié 1 décembre 2023 à 9h56Le Roi Mohammed VI a reçu, le jeudi 30 novembre 2023 au palais royal à Rabat, les nouveaux membres nommés à la Cour constitutionnelle, conformément aux dispositions de la Constitution et de la loi organique de cette cour, et particulièrement les dispositions relatives au renouvellement du tiers de ses membres.
- Mohamed Amine Benabdellah, Amina El Messaoudi et Najib Ba Mohamed, membres nommés par le Roi ;
- Mohamed El Kasri, membre élu par la Chambre des représentants ;
- Mohamed Lididi, membre élu par la Chambre des conseillers.
Dans le même cadre, le Souverain a nommé Mohamed Amine Benabdellah, président de la Cour constitutionnelle, en remplacement de Said Ihrai, qui n’est plus en mesure de poursuivre sa mission.
Lors de cette audience, Amina El Messaoudi et Najib Ba Mohamed et Mohamed Lididi ont prêté serment devant le Roi, et ce, conformément aux dispositions de la loi organique de la Cour constitutionnelle.
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Le 30 novembre 2023 à 18h19
Modifié 1 décembre 2023 à 9h56