Trois projets de décret au menu du prochain Conseil de gouvernement

Un Conseil de gouvernement se tiendra le jeudi 23 mai, sous la présidence de Aziz Akhannouch.

Trois projets de décret au menu du prochain Conseil de gouvernement

Le 21 mai 2024 à 16h42

Modifié 21 mai 2024 à 17h05

Un Conseil de gouvernement se tiendra le jeudi 23 mai, sous la présidence de Aziz Akhannouch.

Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret, dont le premier modifiant et complétant le décret pour l'application du Code des douanes et des impôts indirects relevant de l'Administration des douanes et impôts indirects, indique un communiqué du département du chef de gouvernement.

Le deuxième projet de décret concerne la restructuration du centre d'orientation et de planification pédagogique, tandis que le troisième texte modifie et complète le décret portant réorganisation du centre de formation des inspecteurs de l'enseignement, précise le communiqué.

Par la suite, le Conseil examinera un accord entre le gouvernement du Maroc et l'Agence universitaire de la francophonie (AUF), portant sur les facilités et privilèges octroyés à la Direction régionale Afrique du Nord et au bureau national de l'AUF au Maroc, signé le 7 septembre 2022 à Rabat, en plus d'un projet de loi approuvant ledit accord.

Le Conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures conformément à l’article 92 de la Constitution.

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