Douane: 3 nouveaux accords d'échanges de données avec les Pays-Bas, la Thaïlande et le Togo

Le Maroc a signé trois accords de coopération douanière avec les Pays-Bas, la Thaïlande et le Togo, en marge des travaux de l’Organisation mondiale des douanes (OMD), qui se sont déroulés du 11 au 16 juillet à Bruxelles.

L’objectif de ces accords est de renforcer la coopération douanière en vue de prévenir, de rechercher et de réprimer, par échange de renseignements, les infractions à la législation douanière qui portent préjudice aux intérêts économiques, commerciaux, fiscaux, sociaux et culturels des parties contractantes.

Ces accords constituent aussi, selon l’Administration des douanes et impôts indirects, une base juridique pour d'autres types de coopération douanière, tels que l'échange des données courantes se rapportant aux opérations d’importation et d'exportation, aux fins de l'accélération du passage des flux de marchandises aux frontières.

La multiplication de ces accords douaniers traduit en effet la volonté du Maroc de raffermir et de diversifier ses relations de coopération internationale, en harmonie avec le standard de "Douane en réseau international" (DRI) développé au sein des instances de l'OMD.

Il convient à cet égard de souligner que les partenariats douane-douane ont une incidence directe à la fois sur l'amélioration de la gestion des risques transfrontaliers et sur la facilitation du commerce, à l’aune de l’Accord sur la facilitation des échanges (AFE) de l’OMC pour lequel la communauté douanière mondiale a consacré la résolution de Dublin du 11 décembre 2013.

Par le passé, le Maroc avait déjà conclu des accords bilatéraux du genre avec une trentaine de pays partenaires, dont la Tunisie, la Jordanie, l'Arabie Saoudite, le Qatar, la Côte d'Ivoire, le Gabon, l’Espagne, la France, le Portugal, la Belgique, l’Italie, la Hongrie, la Grèce, le Royaume-Uni, les États-Unis d'Amérique, l'Argentine et la Turquie.

Les trois nouveaux accords ont été signés, du côté marocain, par Zouhair Chorfi, directeur général de l’Administration des douanes et impôts indirects. Du côté des pays partenaires, le premier accord de coopération a été signé par Pieter Hasekamp, directeur général des Affaires fiscales et douanières des Pays-Bas, le deuxième par Kulit Sombatsiri, chef du département des Douanes de la Thaïlande et le troisième par Henry Kanyesiime Gaperi, commissaire général de l'Office togolais des recettes.

Lors des assemblées de l’OMD, l’Administration des douanes et impôts indirects a engagé d’importantes discussions avec plusieurs partenaires actuels, notamment africains et potentiels, visant l’échange d’expériences dans les domaines douaniers, qui connaissent actuellement des évolutions importantes.

(Avec MAP)