Conseil de gouvernement : cinq projets de décrets programmés jeudi 27 janvier

Un conseil de gouvernement aura lieu, jeudi 27 janvier, sous la conduite du chef de gouvernement Aziz Akhannouch, indique ce lundi un communiqué du département du Chef de gouvernement.

Conseil de gouvernement : cinq projets de décrets programmés jeudi 27 janvier

Le 24 janvier 2022 à 17h44

Modifié 24 janvier 2022 à 18h07

Un conseil de gouvernement aura lieu, jeudi 27 janvier, sous la conduite du chef de gouvernement Aziz Akhannouch, indique ce lundi un communiqué du département du Chef de gouvernement.

Au menu du conseil gouvernemental, prévu ce jeudi 27 janvier, figure l'examen de cinq projets de décret. Le premier décret examiné portera sur la prolongation de la durée de validité de l'état d'urgence sanitaire, sur l'ensemble du territoire national. Le second décret concernera la modification du décret pris pour l'application de la loi relative au Conseil de la concurrence.

S'agissant du troisième projet de décret, celui-ci portera sur la modification du décret pris pour l'application de la loi relative à la liberté des prix et à la concurrence, alors que le quatrième sera dédié à la réorganisation du "Prix Hassan II des manuscrits".

Le cinquième et dernier projet de décret visera, pour sa part, la modification du décret relatif aux indemnités accordées aux membres du Conseil de la concurrence, précise le communiqué.

Après l'examen des décrets susmentionnés, le Conseil va procéder à l'étude d'un accord-cadre de coopération dans le domaine de la logistique entre le gouvernement du Royaume du Maroc et celui de la République du Tchad, signé à Rabat le 10 décembre 2021, en sus du projet de loi portant approbation dudit accord-cadre.

Enfin, le conseil gouvernemental examinera les propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution. À l'issue de ce conseil, le gouvernement tiendra une réunion spéciale pour étudier certaines propositions de lois.

Vous avez un projet immobilier en vue ? Yakeey & Médias24 vous aident à le concrétiser!

Si vous voulez que l'information se rapproche de vous

Suivez la chaîne Médias24 sur WhatsApp
© Médias24. Toute reproduction interdite, sous quelque forme que ce soit, sauf autorisation écrite de la Société des Nouveaux Médias. Ce contenu est protégé par la loi et notamment loi 88-13 relative à la presse et l’édition ainsi que les lois 66.19 et 2-00 relatives aux droits d’auteur et droits voisins.

A lire aussi


Communication financière

Upline Capital Management: FCP “UPLINE CASH ” Rapport du commissaire aux comptes exercice du 1er Janvier 2023 au 31 Décembre 2023

Médias24 est un journal économique marocain en ligne qui fournit des informations orientées business, marchés, data et analyses économiques. Retrouvez en direct et en temps réel, en photos et en vidéos, toute l’actualité économique, politique, sociale, et culturelle au Maroc avec Médias24

Notre journal s’engage à vous livrer une information précise, originale et sans parti-pris vis à vis des opérateurs.