χ

Trois décrets au menu du conseil de gouvernement ce jeudi

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi 25 août, marquant la reprise des activités gouvernementales. Après l’achèvement des travaux du Conseil de gouvernement, une réunion consacrée à l'examen de certaines propositions de lois.

Trois décrets au menu du conseil de gouvernement ce jeudi

Le 22 août 2022 à 14h48

Modifié 22 août 2022 à 14h49

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi 25 août, marquant la reprise des activités gouvernementales. Après l’achèvement des travaux du Conseil de gouvernement, une réunion consacrée à l'examen de certaines propositions de lois.

Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret dont le premier complétant le décret établissant la spécialisation des universités et des cycles des études supérieures, ainsi que les diplômes nationaux équivalents, indique un communiqué du département du chef du gouvernement.

Le deuxième projet est relatif à la protection des salariés exposés aux poussières d’amiante, alors que le troisième projet modifie et complète le décret relatif à la protection des travailleurs contre les risques posés par l’essence et les substances dont la teneur en essence est supérieure à 1 % en volume.

Le Conseil examinera également des propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution, poursuit le communiqué, relevant que le gouvernement tiendra, après l’achèvement des travaux du Conseil de gouvernement, une réunion consacrée à l’examen de certaines propositions de lois.

A lire aussi


Les dernières annonces judiciaires
Les dernières annonces légales

Communication financière

INVOLYS: Activité du Premier Semestre 2022

Médias24 est un journal économique marocain en ligne qui fournit des informations orientées business, marchés, data et analyses économiques. Retrouvez en direct et en temps réel, en photos et en vidéos, toute l’actualité économique, politique, sociale, et culturelle au Maroc avec Médias24

Notre journal s’engage à vous livrer une information précise, originale et sans parti-pris vis à vis des opérateurs.