Douanes : Mise en place d’un triple circuit pour traiter les déclarations en détail

L’Administration des Douanes et Impôts indirects a décidé de mettre en place, pour le traitement des déclarations en détail, le système dit du triple circuit, dans le cadre des actions visant la rationalisation des contrôles et la fluidification du passage en douane et afin de se conformer aux standards internationaux en la matière.

Douanes : Mise en place d’un triple circuit pour traiter les déclarations en détail

Le 11 avril 2021 à 15h01

Modifié 11 avril 2021 à 15h10

L’Administration des Douanes et Impôts indirects a décidé de mettre en place, pour le traitement des déclarations en détail, le système dit du triple circuit, dans le cadre des actions visant la rationalisation des contrôles et la fluidification du passage en douane et afin de se conformer aux standards internationaux en la matière.

L’Administration des Douanes et Impôts indirects indique dans un communiqué qu’après signature des déclarations import, export ou de transit, le système BADR affectera automatiquement l’une des décisions suivantes :

Circuit Vert : les déclarations sélectées en vert se verront attribuées la mainlevée de manière automatique quelques minutes après leur signature par le déclarant. A noter que seules les opérations pour lesquelles tous les documents ont été joints avant signature sont éligibles à ce circuit.

Circuit Orange : ce circuit remplace l’actuel « Admis pour Conforme ». Les déclarations qui emprunteront ce couloir seront soumises à un contrôle documentaire avant, le cas échéant, liquidation des droits et taxes et attribution de la mainlevée par l’inspecteur désigné.

Circuit Rouge : ce circuit concerne les marchandises qui vont être vérifiées physiquement. Deux procédures sont possibles : le « Circuit Rouge partiel » remplace l’actuel « Visite Physique » et le « Circuit Rouge Intégral » qui correspond à l’actuelle « Visite Intégrale ».

« Il demeure entendu, que le service dispose, en cas de doute fondé ou d’information suffisamment fiable, de toute la latitude pour « re-sélecter », selon la procédure en vigueur, une déclaration d’un circuit à un autre. Cette opération sera tracée sur BADR et affichée aux déclarants », conclut le communiqué.

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