La relance de l'immobilier au menu du conseil de gouvernement
Le conseil de gouvernement se réunira ce jeudi 23 juillet, sous la présidence du chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani.
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Le 20 juillet 2020 à 11h17
Modifié 1 septembre 2023 à 17h16Le conseil de gouvernement se réunira ce jeudi 23 juillet, sous la présidence du chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani.
Au début de ses travaux, le conseil suivra deux exposés de la ministre de l'aménagement du territoire national, de l'urbanisme, de l'habitat et de la politique de la ville sur le plan de relance du secteur de l'urbanisme et de l’habitat dans le contexte de la crise de la Covid-19, indique un communiqué du département du chef du gouvernement.
Le Conseil de gouvernement examinera, par la suite, trois projets de décret:
- Le projet de décret 2.20.383 modifiant et complétant le décret 2.12.623 portant sur la réorganisation de l'Institut supérieur d'études maritimes,
- Le projet de décret 2.20.452 portant application des dispositions de l'article 34 de la loi 142.12 relative à la sûreté et à la sécurité nucléaires et radiologiques et à la création de l'Agence marocaine de sûreté et de sécurité nucléaires et radiologiques,
- Le projet de décret 2.20.377 complétant le décret 2.90.554 relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires.
Le Conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément à l’article 92 de la Constitution. Par ailleurs, le gouvernement tiendra à l’issue de ce Conseil une réunion spéciale consacrée à l’examen de propositions de loi.
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