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Réunion jeudi du Conseil de gouvernement

Réunion jeudi du Conseil de gouvernement
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Le 25 novembre 2015 à 11h17 | Modifié 25 novembre 2015 à 11h17

Le Conseil de gouvernement, prévu jeudi 26 novembre, examinera un projet de loi portant réorganisation du théâtre national Mohammed V.

Le Conseil se penchera également sur l'examen de trois projets de décrets:

- le premier projet modifiant et complétant le décret pris pour l'application de la loi portant création de l'Agence nationale pour le développement des zones oasiennes et de l'arganier,

- le deuxième modifiant et complétant le décret fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur ne relevant pas des universités,

- le troisième projet de décret porte création d'une indemnité spéciale au profit du personnel du Centre national pour la recherche scientifique et technique (CNRST) chargé d'assurer la surveillance et la permanence sismique. 

Le Conseil poursuivra ses travaux par l'examen du statut de l'Organisation pour le développement de la femme dans les pays membres de l'Organisation de la coopération islamique (OCI), adopté par le conseil des ministres des Affaires étrangères de l'Organisation lors de sa 37e session tenue à Douchanbé (Tadjikistan) ainsi que d'un projet de loi portant approbation de ce statut.

Le Conseil procédera, par la suite, à l'examen de propositions de nomination à de hautes fonctions.

(Avec MAP)

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Le 25 novembre 2015 à 11h17

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