Omar Seghrouchni : " L'Etat de droit et l'Etat de vérité s'alimentent mutuellement"

ENTRETIEN. L'accès à l'information est un droit consacré par la Constitution et protégé par la loi. Mais où en est-il dans la pratique ? Président de la CDAI, Omar Seghrouchni fait avec nous le tour de la question. 

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Omar Seghrouchni :

Le 28 septembre 2020 à 10:13

Modifié le 28 septembre 2020 à 10:57

Au Maroc, accéder à l’information détenue par l’administration publique est, depuis 2011, un droit garanti par la Constitution. Une notion qui fait ses premiers pas sur le terrain, deux ans après la promulgation de la loi 31-13 et l’installation, en mars 2019, des membres de la Commission du droit d’accès à l’information (CDAI).

La CDAI fait partie de ces institutions stratégiques qui gagneraient à acquérir de la visibilité auprès du citoyen. Et du poids vis-à-vis de l’Administration, institutions élues et organismes investis de mission de services publics. C'est là un de ses principaux défis, établir et maintenir le fil conducteur entre les bénéficiaires du droit d'accès à l'information, et ses dépositaires.

Plus d’une année après l’activation de la CDAI, son président Omar Seghrouchni - également à la tête de la CNDP - nous livre ici un état des lieux de ce qui a été fait, et de ce qu'il reste à faire. Une autre manière de commémorer, en ce lundi 28 septembre, la journée internationale du droit d’accès à l’information.

Médias24: Au sein de l’UNESCO, le Maroc a été l’un des 5 pays à plaider, dès 2015, pour la consécration d’une journée internationale du droit d’accès à l’Information.  Que symbolise cette position ?

Omar Seghrouchni: Cela confirme, dans ce domaine, comme dans d’autres, l’engagement fort du Maroc, sous l’égide de Sa Majesté le Roi, que Dieu l’assiste pour un Etat de Droit qui conforte tous les mécanismes nécessaires à la transparence et à la démocratie.

Le Maroc est moteur dans le déploiement du Droit d’Accès à l’Information, et cherche à partager ses expériences.

-La symbolique a-t-elle été convertie en actions concrètes en faveur de ce droit ?

-Oui, une loi, relative au Droit d’Accès à l’Information a été votée quelques années plus tard, et une Commission du Droit d’Accès à l’Information a été installée. C’est l’institution nationale qui est en charge de veiller à la bonne exécution de ce droit sur un périmètre composé par les institutions et organismes précisés dans l’article 2 de la loi :

  • La Chambre des représentants ;
  • La Chambre des conseillers ;
  • Les administrations publiques ;
  • Les tribunaux ;
  • Les collectivités territoriales ;
  • Les établissements publics et toute personne morale de droit public ;
  • Toute autre institution ou organisme de droit public ou privé investi de mission de service public ;
  • Les institutions et les instances prévues au Titre XII de la Constitution

-Accéder à l’information détenue par l’administration publique, c’est une manière, entre autres, de consacrer ces notions : l’Etat de droit et l’Etat de vérité. La première nous est familière, la deuxième l’est un peu moins. Vous l’employez au sein de votre institution. Quelles sont sa signification et son importance ?

-L’intérêt de l’accès à l’information est de rester aligné autant que possible avec la vérité. Vous savez, celle-ci est multi-facettes, contextuelle et parfois évolutive. C’est en écoutant les uns et les autres que l’on peut s’approcher de la vérité. Le doute, la nuance, l’acceptation de l’autre et la persévérance doivent être de mise pour porter ces notions. C’est pour cela que le Droit d’Accès à l’Information doit être adossé à une certaine loyauté (ne pas utiliser l’information à mauvais escient), une certaine sincérité et une certaine générosité.

L’Etat de droit et l’Etat de vérité s’alimentent mutuellement au profit du bien-être du citoyen. A titre d’exemple, l’Etat de vérité se doit de réduire l’impact néfaste des fake news, maladie ancienne mais dont la transmission virale et funeste est une véritable maladie des temps digitaux.

- La loi 31-13 régissant le droit d'accès à l’information est entrée vigueur en mars 2019 (excepté ses articles 10 et 13, applicable à partir du 12 mars 2020). La CDAI a été installée dans la foulée. Quels sont les chantiers lancés par votre commission ? Et quels sont ceux en cours ?

-Nous devons, de prime abord, veiller à ce que tout le monde interprète la loi de la même manière. Il faut construire un référentiel partagé, nous assurer que les supports de formation et de sensibilisation, portés par les uns et les autres, expliquent les choses de la même manière, présentent les bonnes interprétations de la loi, etc..

Nous devrons aussi travailler pour recenser et référencer les plans de classement. Il s’agit quelque part de la classification, que chaque institution ou organisme doit mettre en place pour définir ce qui est communicable et ce qui ne l’est pas. Ce plan doit être mis à la disposition de la personne en charge de l’information pour l’aider à accomplir sa mission.

Il s’agit aussi de s’entendre sur la fiche de poste des personnes en charge de l’information etc… Parfois, il ne pourra s’agir que d’une personne, mais peut-être d’un service, d’une organisation interne particulière, etc...

Nous pouvons aussi citer parmi nos projets la mise en place des moyens techniques pour collecter les statistiques produites par les institutions et organismes concernés, afin d’avoir une vision selon plusieurs critères : sur le plan régional et territorial, sur le plan des thématiques et motifs, sur le plan de la ventilation par administration, etc…

-Depuis la promulgation de la loi, combien de demandes d’accès à l’information ont été soumises aux administrations ?  

-Justement, ce que je disais c’est que les passerelles sont en cours de mise en place, pas simplement qu’avec l’administration, qui n’est qu’une part du périmètre ciblé, mais avec toutes les institutions concernées.

C’est un travail assez conséquent, qui nécessite la mise en place d’une plateforme technique en mesure de nous donner une vision précise sur les délais moyens de traitement, les bonnes et mauvaises pratiques, etc…

Tous ces éléments seront consignés, régulièrement, au sein des rapports annuels. Et nous délivrerons, à compter de 2021, le prix national CDAI du respect du Droit d’Accès à l’Information. Nous publierons aussi les résultats des missions d’évaluation qui vont être initiées dans les prochaines semaines. 

-Au sein des administrations, les personnes en charge de traiter les demandes d’accès à l’information s’exposent à des poursuites disciplinaires si elles s’abstiennent de les fournir. Des cas de poursuites à signaler ? 

-Pas à notre connaissance, et je ne l’espère pas. Justement, la mise en place d’une fiche de poste et d’une organisation qui devrait venir en support des personnes en charge devraient rendre ces mesures disciplinaires très exceptionnelles.

-Parmi les possibles recours, le demandeur peut déposer plainte auprès de la CDAI. Avez-vous reçu des plaintes? Sur quoi portent-elles ? Une idée sur les départements concernés ? Quel a été le sort réservé par la CDAI ?

-En 2019, nous avons reçu une trentaine de plaintes. Nous pourrions dire que les demandeurs sont satisfaits des réponses reçues. Mais il est trop tôt pour en être sûrs. Nous devons attendre la collecte des statistiques évoquées. Nous y verrons plus clair alors.

Enfin, il existe, bien sûr, la possibilité de recourir au tribunal administratif. 

-La loi 31-13 est pleinement entrée en vigueur le 12 mars 2020, soit quelques jours avant l’annonce de l’Etat d’urgence sanitaire. Cette période a-t-elle généré un accroissement de la demande en information détenue par l’administration ? On entend par là les demandes traduites en démarches légales, et non celles exprimées dans la vie quotidienne, les réseaux sociaux etc.

-Nous n’avons pas observé une évolution des tendances. C’est une période très compliquée. Les phénomènes sont à étudier dans le temps. 

-La pandémie Covid-19 a révélé, malgré les efforts déployés, les faiblesses et lacunes communicationnelles au niveau de plusieurs départements publics. La publication proactive des données est pourtant l’un des piliers du droit d’accès à l’information. Nos administrations, notamment celles directement concernées par la gestion de la crise, ont-elles été assez proactive ? 

-Il y a beaucoup de choses à faire. La première chose à traiter est d’expliquer aux administrations ce qui est attendu de la publication proactive. Nous y travaillons. Les choses ne peuvent pas être déployées de façon instantanée.

 -La CDAI a-t-elle joué un rôle à l’occasion de la pandémie ?

-Nous n’avons pas été sollicités autant que nous aurions pu l’imaginer. Nous avons perçu un peu plus d’intérêt ces dernières semaines, après le confinement. Nous sommes en train de traiter les dossiers.

 -Vous dites vous-même que le nouveau modèle de développement ne pourra se réaliser sans la prise en compte de « l’importance stratégique du droit d’accès à l’information ». Pouvez-vous étayer ce propos ?

-Tout nouveau modèle de développement sera amené à déployer des politiques participatives, collaboratives et inclusives. Il est important d’assurer la transparence qui permettra de renforcer la confiance, et de libérer les énergies. De ce fait, le droit d’accès à l’information est un outil nécessaire et un levier incontournable.

 -Comment la CDAI compte-elle contribuer au nouveau modèle de développement ?

-Il faut attendre les conclusions de la Commission Spéciale dédiée et responsable du sujet pour savoir comment nous pourrions contribuer de façon effective. Pour l’instant, nous veillons à construire, au niveau de notre périmètre, les fondations qui porteront l’exercice du Droit d’Accès à l’Information.

Omar Seghrouchni : " L'Etat de droit et l'Etat de vérité s'alimentent mutuellement"

Le 28 septembre 2020 à10:15

Modifié le 28 septembre 2020 à 10:57

ENTRETIEN. L'accès à l'information est un droit consacré par la Constitution et protégé par la loi. Mais où en est-il dans la pratique ? Président de la CDAI, Omar Seghrouchni fait avec nous le tour de la question. 

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Au Maroc, accéder à l’information détenue par l’administration publique est, depuis 2011, un droit garanti par la Constitution. Une notion qui fait ses premiers pas sur le terrain, deux ans après la promulgation de la loi 31-13 et l’installation, en mars 2019, des membres de la Commission du droit d’accès à l’information (CDAI).

La CDAI fait partie de ces institutions stratégiques qui gagneraient à acquérir de la visibilité auprès du citoyen. Et du poids vis-à-vis de l’Administration, institutions élues et organismes investis de mission de services publics. C'est là un de ses principaux défis, établir et maintenir le fil conducteur entre les bénéficiaires du droit d'accès à l'information, et ses dépositaires.

Plus d’une année après l’activation de la CDAI, son président Omar Seghrouchni - également à la tête de la CNDP - nous livre ici un état des lieux de ce qui a été fait, et de ce qu'il reste à faire. Une autre manière de commémorer, en ce lundi 28 septembre, la journée internationale du droit d’accès à l’information.

Médias24: Au sein de l’UNESCO, le Maroc a été l’un des 5 pays à plaider, dès 2015, pour la consécration d’une journée internationale du droit d’accès à l’Information.  Que symbolise cette position ?

Omar Seghrouchni: Cela confirme, dans ce domaine, comme dans d’autres, l’engagement fort du Maroc, sous l’égide de Sa Majesté le Roi, que Dieu l’assiste pour un Etat de Droit qui conforte tous les mécanismes nécessaires à la transparence et à la démocratie.

Le Maroc est moteur dans le déploiement du Droit d’Accès à l’Information, et cherche à partager ses expériences.

-La symbolique a-t-elle été convertie en actions concrètes en faveur de ce droit ?

-Oui, une loi, relative au Droit d’Accès à l’Information a été votée quelques années plus tard, et une Commission du Droit d’Accès à l’Information a été installée. C’est l’institution nationale qui est en charge de veiller à la bonne exécution de ce droit sur un périmètre composé par les institutions et organismes précisés dans l’article 2 de la loi :

  • La Chambre des représentants ;
  • La Chambre des conseillers ;
  • Les administrations publiques ;
  • Les tribunaux ;
  • Les collectivités territoriales ;
  • Les établissements publics et toute personne morale de droit public ;
  • Toute autre institution ou organisme de droit public ou privé investi de mission de service public ;
  • Les institutions et les instances prévues au Titre XII de la Constitution

-Accéder à l’information détenue par l’administration publique, c’est une manière, entre autres, de consacrer ces notions : l’Etat de droit et l’Etat de vérité. La première nous est familière, la deuxième l’est un peu moins. Vous l’employez au sein de votre institution. Quelles sont sa signification et son importance ?

-L’intérêt de l’accès à l’information est de rester aligné autant que possible avec la vérité. Vous savez, celle-ci est multi-facettes, contextuelle et parfois évolutive. C’est en écoutant les uns et les autres que l’on peut s’approcher de la vérité. Le doute, la nuance, l’acceptation de l’autre et la persévérance doivent être de mise pour porter ces notions. C’est pour cela que le Droit d’Accès à l’Information doit être adossé à une certaine loyauté (ne pas utiliser l’information à mauvais escient), une certaine sincérité et une certaine générosité.

L’Etat de droit et l’Etat de vérité s’alimentent mutuellement au profit du bien-être du citoyen. A titre d’exemple, l’Etat de vérité se doit de réduire l’impact néfaste des fake news, maladie ancienne mais dont la transmission virale et funeste est une véritable maladie des temps digitaux.

- La loi 31-13 régissant le droit d'accès à l’information est entrée vigueur en mars 2019 (excepté ses articles 10 et 13, applicable à partir du 12 mars 2020). La CDAI a été installée dans la foulée. Quels sont les chantiers lancés par votre commission ? Et quels sont ceux en cours ?

-Nous devons, de prime abord, veiller à ce que tout le monde interprète la loi de la même manière. Il faut construire un référentiel partagé, nous assurer que les supports de formation et de sensibilisation, portés par les uns et les autres, expliquent les choses de la même manière, présentent les bonnes interprétations de la loi, etc..

Nous devrons aussi travailler pour recenser et référencer les plans de classement. Il s’agit quelque part de la classification, que chaque institution ou organisme doit mettre en place pour définir ce qui est communicable et ce qui ne l’est pas. Ce plan doit être mis à la disposition de la personne en charge de l’information pour l’aider à accomplir sa mission.

Il s’agit aussi de s’entendre sur la fiche de poste des personnes en charge de l’information etc… Parfois, il ne pourra s’agir que d’une personne, mais peut-être d’un service, d’une organisation interne particulière, etc...

Nous pouvons aussi citer parmi nos projets la mise en place des moyens techniques pour collecter les statistiques produites par les institutions et organismes concernés, afin d’avoir une vision selon plusieurs critères : sur le plan régional et territorial, sur le plan des thématiques et motifs, sur le plan de la ventilation par administration, etc…

-Depuis la promulgation de la loi, combien de demandes d’accès à l’information ont été soumises aux administrations ?  

-Justement, ce que je disais c’est que les passerelles sont en cours de mise en place, pas simplement qu’avec l’administration, qui n’est qu’une part du périmètre ciblé, mais avec toutes les institutions concernées.

C’est un travail assez conséquent, qui nécessite la mise en place d’une plateforme technique en mesure de nous donner une vision précise sur les délais moyens de traitement, les bonnes et mauvaises pratiques, etc…

Tous ces éléments seront consignés, régulièrement, au sein des rapports annuels. Et nous délivrerons, à compter de 2021, le prix national CDAI du respect du Droit d’Accès à l’Information. Nous publierons aussi les résultats des missions d’évaluation qui vont être initiées dans les prochaines semaines. 

-Au sein des administrations, les personnes en charge de traiter les demandes d’accès à l’information s’exposent à des poursuites disciplinaires si elles s’abstiennent de les fournir. Des cas de poursuites à signaler ? 

-Pas à notre connaissance, et je ne l’espère pas. Justement, la mise en place d’une fiche de poste et d’une organisation qui devrait venir en support des personnes en charge devraient rendre ces mesures disciplinaires très exceptionnelles.

-Parmi les possibles recours, le demandeur peut déposer plainte auprès de la CDAI. Avez-vous reçu des plaintes? Sur quoi portent-elles ? Une idée sur les départements concernés ? Quel a été le sort réservé par la CDAI ?

-En 2019, nous avons reçu une trentaine de plaintes. Nous pourrions dire que les demandeurs sont satisfaits des réponses reçues. Mais il est trop tôt pour en être sûrs. Nous devons attendre la collecte des statistiques évoquées. Nous y verrons plus clair alors.

Enfin, il existe, bien sûr, la possibilité de recourir au tribunal administratif. 

-La loi 31-13 est pleinement entrée en vigueur le 12 mars 2020, soit quelques jours avant l’annonce de l’Etat d’urgence sanitaire. Cette période a-t-elle généré un accroissement de la demande en information détenue par l’administration ? On entend par là les demandes traduites en démarches légales, et non celles exprimées dans la vie quotidienne, les réseaux sociaux etc.

-Nous n’avons pas observé une évolution des tendances. C’est une période très compliquée. Les phénomènes sont à étudier dans le temps. 

-La pandémie Covid-19 a révélé, malgré les efforts déployés, les faiblesses et lacunes communicationnelles au niveau de plusieurs départements publics. La publication proactive des données est pourtant l’un des piliers du droit d’accès à l’information. Nos administrations, notamment celles directement concernées par la gestion de la crise, ont-elles été assez proactive ? 

-Il y a beaucoup de choses à faire. La première chose à traiter est d’expliquer aux administrations ce qui est attendu de la publication proactive. Nous y travaillons. Les choses ne peuvent pas être déployées de façon instantanée.

 -La CDAI a-t-elle joué un rôle à l’occasion de la pandémie ?

-Nous n’avons pas été sollicités autant que nous aurions pu l’imaginer. Nous avons perçu un peu plus d’intérêt ces dernières semaines, après le confinement. Nous sommes en train de traiter les dossiers.

 -Vous dites vous-même que le nouveau modèle de développement ne pourra se réaliser sans la prise en compte de « l’importance stratégique du droit d’accès à l’information ». Pouvez-vous étayer ce propos ?

-Tout nouveau modèle de développement sera amené à déployer des politiques participatives, collaboratives et inclusives. Il est important d’assurer la transparence qui permettra de renforcer la confiance, et de libérer les énergies. De ce fait, le droit d’accès à l’information est un outil nécessaire et un levier incontournable.

 -Comment la CDAI compte-elle contribuer au nouveau modèle de développement ?

-Il faut attendre les conclusions de la Commission Spéciale dédiée et responsable du sujet pour savoir comment nous pourrions contribuer de façon effective. Pour l’instant, nous veillons à construire, au niveau de notre périmètre, les fondations qui porteront l’exercice du Droit d’Accès à l’Information.

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