Adoul et TVA au menu du prochain Conseil de gouvernement
Un Conseil de gouvernement se tiendra, le jeudi 20 novembre, sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.
Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi relatif à l'organisation de la profession de adoul. Par la suite, il examinera deux projets de décret, dont le premier se rapporte aux fermes d'aquaculture marine, tandis que le deuxième complète le décret portant application de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) prévue dans le chapitre III du Code général des impôts (CGI).
Le Conseil poursuivra ses travaux par l'examen de l'accord conclu, le 17 juin 2025, entre le Royaume du Maroc et la République démocratique fédérale d'Éthiopie dans le domaine de la coopération militaire, ainsi que du projet de loi portant approbation dudit accord.
Le Conseil achèvera ses travaux par l’examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures.
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