La modification des dénominations des diplômes universitaires est la principale nouveauté introduite au niveau du projet de décret n° 2.23.668.

Les diplômes "licence en études fondamentales" et "licence professionnelle" seront désormais abrogés et remplacés par le diplôme "licence", lit-on dans le projet de décret. Seul le diplôme "licence d'éducation" conservera sa dénomination, car son organisation est définie par un cahier des charges pédagogiques spécifique, ainsi que par la convention-cadre pour la mise en œuvre du programme de formation des professeurs des cycles primaire et secondaire à l'horizon 2025.

Le diplôme "master" remplacera par ailleurs le diplôme "master spécialisé". Le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle du doctorat sera, quant à lui, désormais intitulé "cahier des normes scientifiques et pédagogiques nationales du cycle de doctorat", précise-t-on.

Les établissements universitaires à accès ouvert sont habilitées à délivrer, en sus des diplômes précités, le diplôme attestant la qualification universitaire selon les conditions et procédures déterminées par décret, ajoute la même source.

Une annexe au diplôme

Le projet de décret prévoit en outre l'adoption d'une annexe au diplôme. Cette dernière va permettre de résumer le parcours de formation de chaque étudiant, y compris les différentes activités, stages et certifications parallèles à sa formation universitaire.

La diversification des modalités d'enseignement se trouve également au cœur du nouveau texte adopté en Conseil de gouvernement. Le projet de décret propose en effet de recourir, en plus de l'enseignement en présentiel, à l'apprentissage à distance et à l'apprentissage en alternance.

Il stipule par ailleurs l'application d'un système de soldes pour l'ensemble des cycles. Un solde évaluatif est attribué à chaque unité d'apprentissage acquise ; ce solde est estimé sur la base du travail requis par l'étudiant, du temps nécessaire pour étudier et du travail individuel. Quelque 30 soldes évaluatifs sont attribués à chaque semestre.

Les dispositions de ce décret entrent en vigueur à partir de l'année universitaire 2023-2024 pour les cycles de licence et de doctorat, et à partir de l'année universitaire 2024-2025 pour le cycle de master.