Banques participatives: La Mourabaha pourrait être lancée sans takaful

Après la réception des modèles des contrats de financement Mourabaha, l’heure est au labeur chez les deux banques participatives à présent opérationnelles, à savoir Umnia Bank et Bank Assafaa. Vont-elles ouvrir des comptes, recueillir des dépôts et observer les trains qui passent en attendant l'entrée en vigeur de l'assurance halal (takaful)? Ce n'est pas évident car cette période de contemplation pourrait durer 18 à 24 mois.

L'idée qui fait son chemin est de trouver une alternative à l’assurance Takaful. Seul Takaful peut assurer les financements participatifs ou les clients, tout comme l’assurance conventionnelle qui va de pair avec les crédits bancaires classiques.

En effet, le Conseil Supérieur des Oulémas a bien donné son aval aux banques participatives nouvellement nées ou en voie de l’être; à travers Bank Al Maghrib; pour entamer les ouvertures de comptes, en plus de la livraison des contrats-type de la Mourabaha pour l’immobilier, ceux de la Mourabaha pour la consommation étant encore en suspens chez l’instance religieuse. 

Légalement donc, les banques participatives peuvent d’ores et déjà offrir des financements Mourabaha pour l’immobilier, et ce sans attendre que l’assurance takaful ne soit opérationnelle. Mais quid du risque si elles le font sans assurance? L'hypothèque n'est pas forcément une couverture suffisante. 

Un véritable casse-tête pour les banques qui cherchent à présent des alternatives ou des mécanismes substituables au takaful, en attendant que celui-ci soit opérationnel. Ces mécanismes ne devront toutefois pas enfreindre la licéité de la Mouarabaha.

"C’est ce à quoi nous pensons aujourd’hui, bien que rien ne soit encore décidé", nous affirme Adnane El Gueddari, directeur général d’Umnia Bank, la banque participative de CIH Bank.

Un constat appuyé par le directeur général de Bank Assafaa, Youssef Baghdadi, qui affirme à son tour que les contrats reçus de Bank Al Maghrib sont en cours d’étude par ses équipes: "Nous essayons de voir s’il est déjà possible de commercialiser la Mourabaha sans Takaful", nous indique-t-il.

Mais d’après les propos des deux directeurs généraux, c’est la solution qui s’avérera la plus adaptée au client final qui sera choisie parmi les multiples orientations envisagées. Nos interlocuteurs évoquent également la possibilité d’une solution unique transversale à toutes les banques participatives de la place, en concertation avec Bank Al Maghrib et le GPBM.

Ils s’accordent également sur le fait que le risque adossé à la Mourabaha ne sera pas répercuté sur le client: "Je n’imagine aucune banque faire ça", affirme M. Gueddari.

En revanche, le DG d’Umnia Bank nous affirme que dans le cas de sa banque, l’octroi d’un financement Mourabaha à l’heure actuelle s’accompagnera certainement d’une condition bien spécifique, engageant le client à souscrire à une assurance takaful dès que celle-ci deviendra opérationnelle.

D’une autre part, pour le patron de Bank Assafaa, c’est toute l’éventualité de proposer une Mourabaha sans Takaful qui est remise en cause.

"Il est encore tôt pour dire si l’on va proposer la Mourabaha ou non", nous répond-il.  Un constat étrange vu que Dar Assafaa, prédécesseur de Bank Assafaa, octroyait des financements en Mourabaha depuis plusieurs années déjà alors que le takaful n'existait pas.

Ce à quoi M. Baghdadi répond: "Dans le temps de Dar Assafaa, on était régis par la circulaire de 2007 qui régulait ce qu’on appelait à l’époque les produits alternatifs. Aujourd’hui, les choses sont différentes, nous sommes régis par la nouvelle loi bancaire, où il est mentionné clair et net qu’une banque participative ne peut commercialiser un produit que si elle a le cachet du CSO".

Il ajoute: "Dans le contrat de Mourabaha validé par le CSO, celui-ci a bien précisé que le client Mourabaha doit souscrire à une assurance takaful".

Rappelons que l'assurance takaful est encore otage d'un processus réglementaire fastidieux qui prendra de 18 à 24 mois, selon plusieurs professionnels. En attendant, les DG d'Umnia Bank et de Bank Assafaa nous affirment que leurs nouvelles banques commencent à recevoir déjà des clients pour les ouvertures de comptes, qui ont également été autorisées par l'octroi des conventions les régulant le 25 juillet.

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